MENTIONS LÉGALES
Ugo Bimar est une plateforme de portfolio avec vidéos qui regroupe un ensemble de vidéos dans un même groupe. Par exemple plusieurs séries avec une page par série et plusieurs vidéos par page. Les informations légales spécifiques à Ugo Bimar seront disponibles ici une fois le site prêt à être publié. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos propres mentions légales.
Détails à inclure dans les mentions légales:
- Dénomination sociale ou raison sociale
- Adresse du siège social de l’entreprise
- Noms des dirigeants de l’entreprise
- Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise
- Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
- Numéro d’identification fiscale
- Forme juridique de l’entreprise
- Montant du Capital Social
- Coordonnées de l'autorité de contrôle si nécessaire
- Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site
- Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
- Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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